Marc Maudinet


De: Marc Maudinet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Marc Maudinet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Marc Maudinet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
4. Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Centre technique national d'études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2006-06-30"
suppleant
JORFTEXT000000420764(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.